Mentions légales

Le présent site est la propriété de

ASSOCIATION LES NUITS D'ÉTÉ
Communauté de Communes du Lac d'Aiguebelette
La Maison du Lac
Cusina
73470 NANCES - France

Les directeurices de la publication et réalisateurices du site web sont

Jérôme Vial et Juliette Piro
14 rue basse Combalot
69007 Lyon

Le site web est hébergé par

La FELINN
14 rue basse Combalot
69007 Lyon

Les photos du site ne sont pas libres de droit.

Informations techniques

L’utilisateur du présent site reconnaît disposer de la compétence des moyens nécessaires pour accéder et utiliser à ce site et avoir vérifié que la configuration informatique utilisée ne contient aucun virus et qu’elle est en parfait état de fonctionnement.

L’utilisateur reconnaît avoir été informé que le présent site est accessible 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7, à l’exception des cas de force majeure, difficultés liées à la structure des réseaux de communication ou difficultés techniques.

Pour des raisons de maintenance, l’Association Les Nuits d’Été pourra interrompre le site et s’efforcera d’en avertir préalablement les utilisateurs.

l’Association Les Nuits d’Été met tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations et/ou outils disponibles et vérifiés, mais ne saurait être tenu responsable des erreurs, d’une absence de disponibilité des informations et/ou de la présence de virus sur son site.

Loi Informatique et Libertés

L’utilisateur est informé, conformément à l’article 27 de la loi Informatique, fichiers et libertés du 6 janvier 1978, que les informations facultatives qu’il communique en répondant s’il le souhaite aux formulaires présents sur le site permettent de répondre à sa demande, et sont destinées à l’Association Les Nuits d’Été, responsable du traitement, à des fins de gestion administrative et commerciale ainsi que, sauf opposition de sa part, aux autres sociétés ou associations du groupe ou aux sociétés et associations partenaires de l’Association Les Nuits d’Été.

L’utilisateur est informé qu’il dispose d’un droit d’accès et de rectification relativement à l’ensemble des données nominatives le concernant en écrivant à l’Association Les Nuits d’Été.

Propriété, Droits d’Auteur

La structure générale, ainsi que les logiciels, textes, images animées ou non sont savoir faire, et tous autres éléments composants le site sont la propriété exclusive de l’Association Les Nuits d’Été.

Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse de l’Association Les Nuits d’Été est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Il en est de même des bases de données figurant sur le site web, qui sont protégées par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle portant transposition de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données, et dont l’Association Les Nuits d’Été est producteur.

Tout utilisateur ou visiteur du site web ne peut mettre en place un hyperlien en direction de ce site sans l’autorisation expresse et préalable de l’Association Les Nuits d’Été.

Conditions d’utilisation d’envoi de courriels promotionnels

Les informations et données personnelles recueillies sur les formulaires de ce site font l’objet d’un traitement informatique nous permettant de vous informer de l’actualité, de nos offres commerciales et/ou de celles de nos partenaires par courriel. L’absence de réponse aux questions facultatives n’a aucune conséquence, elles nous permettent seulement de mieux vous connaître.

Nous vous garantissons que tous les moyens sont mis en œuvre pour garantir la plus grande confidentialité et intégrité des données que vous nous confiez.

Conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des informations vous concernant.